Conditions générales d'utilisation - Ma Rando

(Version applicable au 03 août 2023)

L’application MaRando® est une application mobile qui propose aux Utilisateurs un accès à des itinéraires ou points d’intérêt touristiques sous différents formats tels que des cartes interactives, agrémentées de textes, photographies, commentaires, images, vidéos, sons, animations ou de tout autre contenu multimédia connu ou inconnu à ce jour, avec des outils de guidage, d'enregistrement de trace, de téléchargement GPX, de fiches PDF dédiées aux circuits et d'autres fonctionnalités pour aider les randonneurs dans leur pratique, et dont les parcours, des zones de pratique, des points d’intérêt sont consultables et partageables. (ci-après « Application »).

L’Application est éditée par la Fédération française de la randonnée pédestre, Association loi 1901, Fédération sportive au sens de l’article L.131-1 du Code du sport, reconnue d’utilité publique, agréée et délégataire de service public auprès du Ministère des Sports sous le régime de l’article L 131-14 du code du sport, immatriculée au Registre National des Associations sous le numéro W751016124, dont le siège social est situé 64 rue du dessous des berges, 75013 à Paris, représentée par la directrice de publication Madame Brigitte SOULARY en qualité de Présidente, (ci-après la « FFRandonnée »).

L’Application est hébergée par la société OVH, société par actions simplifiée, au capital social de 10 174 560,00 €, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 et représentée par Michel PAULIN agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que Président.

L’Application a été développée par la société CIRCUITS SAS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nancy sous le numéro B 529 618 241, dont le siège social est situé 8 Rue de la Monnaie, 54000 Nancy, représentée par M. Benoit Milan, agissant en qualité de Président.

Avertissements préalables et recommandations

Dangers inhérents à la pratique de la marche et/ou randonnée pédestre. La marche ou la randonnée pédestre est une activité potentiellement dangereuse et peut parfois entraîner des blessures, voire la mort. L’Utilisateur de l’Application est entièrement responsable de son activité et se doit de savoir anticiper les dangers potentiels. Il doit également savoir évaluer sa capacité physique à partir en randonnée. L’Utilisateur doit également se tenir au courant des conditions météorologiques, locales notamment, et de praticabilité des sentiers où il souhaite randonner. La Société ne saurait aucunement être tenue pour responsable de la non-réussite par l’Utilisateur de la randonnée qu’il avait envisagée, ou de tout autre incident, accident, blessure ou mort survenus pendant la randonnée. L’Utilisateur est seul responsable de l’interprétation et l’utilisation des informations fournies par l’Application pour profiter en toute sécurité de sa randonnée.

Aptitude à la pratique sportive. L’Utilisateur reconnaît s’être assuré auparavant auprès de son médecin qu’aucune contre-indication médicale ne lui interdit d’effectuer les efforts physiques requis par toute activité sportive et qu’il fait appel régulièrement à des professionnels de la santé afin de contrôler son activité. En aucun cas, la Société ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de la pratique d’une activité sportive non adaptée à l’Utilisateur et de la survenance de toute pathologie affectant l’Utilisateur liée ou non à cette pratique inadaptée.

Assurance. La FFRandonnée rappelle qu’une assurance individuelle contre les accidents corporels est vivement conseillée pour la pratique de tout sport comportant un risque corporel. Cette assurance doit être souscrite à titre personnel auprès d’un assureur par l’Utilisateur. Il est également conseillé à l’Utilisateur de se renseigner sur les conditions des secours en montagne et de rapatriement en vigueur dans les pays où il décide de pratiquer l’activité de randonnée.

Recommandations. Soucieuse de la sécurité et de la santé de l’Utilisateur, la FFRandonnée souhaite rappeler aux amateurs de balades et randonnées, les précautions essentielles à prendre avant de s’élancer sur des itinéraires de randonnée pédestre (liste non exhaustive) :

S’informer :

De l’offre de randonnée auprès de structures spécialisées ou auprès de la FFrandonnée;
Sur les conditions météorologiques immédiates et prévisions locales à court terme ;
De l’état d’accessibilité et de praticabilité des itinéraires ;

Se préparer :

Evaluer ses capacités physiques selon le type de terrain ;
Préparer son itinéraire avec des personnes compétentes ;
Emporter les éléments liés à l’itinéraire et savoir les utiliser : cartes, topoguides, … ;
Évaluer le temps de la randonnée et prévoir une marge horaire de sécurité ;
Prévenir son entourage de sa destination et de son horaire de retour ;
Prendre son téléphone portable. Le numéro européen des secours est le 112. Avoir un sifflet sur soi peut être également utile pour signaler sa présence ;
Avoir une assurance adaptée à la pratique de la randonnée;

S’équiper :

Adapter chaussures et vêtements selon la nature du terrain ;
Prendre des vêtements en fonction des conditions météo : vêtements contre la pluie, le vent, le froid, chapeau, crème et lunettes pour se protéger du soleil ;
Emporter une trousse de secours à usage personnel ou collectif ;
Emporter suffisamment d’eau et de vivres ;
Consulter régulièrement la carte pour se situer sur l’itinéraire ;
S’alimenter et s’hydrater régulièrement ;
Rester attentif aux risques de la randonnée ;
Être capable d’effectuer les gestes de premiers secours et de donner l’alerte ;
Avoir un comportement respectueux envers les milieux traversés : suivre les conseils de la Charte du randonneur de la Société.

S’adapter :

Gérer l’effort et le temps, faire souvent le point ;
Adapter son horaire aux conditions climatiques ;
Savoir renoncer en cas de difficultés ou de risque présent (obstacles, météo, …)
Partager le territoire avec les autres usagers.

Article 1. Définitions

Dans les présentes CGU, les mots ou expressions ci-dessous ont la signification qui suit, au singulier ou au pluriel, :

Application : désigne l’application mobile « MaRando®», disponible sur les plateformes de téléchargement d’application “App Store” et “Google Play Store”, éditée par la FFRandonnée, ainsi que l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle et Contenu créé, dont notamment : la charte graphique, les frames, les bannières, les animations flash et vidéo, le code source, code html et programmation.
CGU : désigne les présents termes et conditions de l’Application, qui régissent le cadre légal entre la FFRandonnée et l’Utilisateur.
Communauté ou “MaTribu” : désigne un espace communautaire privé et personnalisable que tout Utilisateur peut animer seul ou avec d’autres Utilisateurs.
Compte : désigne l’espace accessible sur l’Application permettant aux Utilisateurs d’accéder à leurs informations personnalisables via des outils d’identification personnels.
Données Personnelles : désigne les données à caractère personnel au sens du règlement européen sur la protection des données personnelles que la FFRandonnée collecte, transmet ou traite, permettant d’identifier ou de rendre identifiable toute personne physique.
Propriété Intellectuelle : désigne l’ensemble des droits de propriété littéraire et artistique (droit d’auteur et droit voisin), de propriété industrielle (marque, dessin et modèle et brevet) prévus dans le Code de propriété intellectuelle et les Traités internationaux détenus par la FFRandonnée dont notamment et sans que cette liste soit limitative, les fonds cartographiques, les bases de données, les logos, les textes, les graphismes, les images et les photographies, ou de tout autre contenu multimédia connu ou inconnu à ce jour.
Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée : désigne les Propriétés Intellectuelles et contenus, autre que les Contributions, inclus ou accessible sur et/ou à travers l’Application, notamment tout itinéraires, texte, tout graphisme, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel.
Contribution : désigne toute donnée ou Droit de Propriété Intellectuelle d’un Utilisateur ou tout élément d’un Utilisateur en lien avec l’Application susceptible d’être mis à disposition par l’Utilisateur tel que et sans que cette liste soit limitative, les notes, les commentaires, les anomalies de terrain, les photos et images, les textes, ou de tout autre contenu multimédia connu ou inconnu à ce jour.
Contributeur : désigne un Utilisateur ayant mis à disposition dans l’Application des Contributions.
Parcours ou Circuit : la trace d’un itinéraire de marche ou de randonnée pédestre mise à disposition par la FFRandonnée ou par un Utilisateur dans l’Application, agrément de données autres tels que les fond de carte, les points d’intérêt, images et textes.
Service(s) : désigne toutes les fonctions, les installations, les utilisations, les informations, les offres de partenaires et/ou promotionnelles ou tous autres services accessibles via l’Application;
Utilisateur(s) : désigne toute personne disposant ou non d’un Compte et qui utilise l’Application ou tout ou partie des Services proposés par celle-ci.
Utilisateur(s) adhérent(s) FFRandonnée : désigne tout Utilisateur disposant d’un Titre d’adhésion (licence fédérale FFRandonnée) ou d’un Titre de participation (RandoPass, RandoPass Sport+, RandoPass Jeune), en cours de validité.
Titre d’adhésion : désigne la souscription à la licence fédérale FFRandonnée.
Titre de participation : désigne l'achat d'un RandoPass, RandoPass Sport+ ou RandoPass Jeune de la FFRandonnée.

Article 2. Objet et champ d'application

Contrat. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après “CGU”) sont un accord juridique entre l’Utilisateur et la FFRandonnée comprenant toutes les règles d’utilisation et de navigation dans l’Application. En utilisant l’Application, l’Utilisateur accepte que les présentes CGU soit exécutoire comme tout accord négocié et signé par l’Utilisateur. Les présentes CGU s'appliquent à l’utilisation, par l’Utilisateur, de l'Application, ses extensions, ses différentes fonctionnalités, son site internet, ainsi que tout service mis à sa disposition dans l’Application.

En utilisant les Services, l’Utilisateur accepte tous les termes et conditions des présentes CGU, ainsi que la Politique de confidentialité de l’Application et garantit la FFRandonnée qu’il dispose de l’ensemble des droits, autorisations et pouvoirs nécessaires pour accepter les CGU.

Durée. Les présentes CGU sont applicables pendant toute la durée de la navigation et d’accès à l’Application.

Modifications. La FFRandonnée se réserve le droit de réviser les présentes CGU à tout moment, les nouvelles conditions s’appliquant à toute nouvelle utilisation de l’Application ou tout ou partie de l’un de ses Services, quelle que soit l’antériorité des relations entre la FFRandonnée et l’Utilisateur.

En continuant d’utiliser l’Application ou en y accédant après la date de prise d’effet des CGU mises à jour, l’Utilisateur déclare avoir pris connaissance des mises à jour et accepte toutes les modifications qui y sont apportées.

La dernière version des CGU disponible en ligne sur l’Application prévaudra, le cas échéant, sur toute autre version des présentes CGU.

Loi applicable. Les présentes CGU et l’utilisation de l’Application sont soumises au droit français. Tous les litiges découlant des CGU seront réglés par les tribunaux français, qui auront compétence exclusive. Pour toute question relative aux présentes CGU, l’Utilisateur peut écrire à la FFRandonnée à l’adresse suivante : support.marando@ffrandonnee.fr.

Article 3. Inscription et accès à l’Application

Général. L’Application est ouverte à tout Utilisateur, personne physique majeure ou personne morale représentée par une personne dûment habilitée, pour son utilisation personnelle et non commerciale, et ayant accepté sans réserve les présentes CGU. Les personnes mineures peuvent accéder à l’Application sous la responsabilité et l’autorisation de leur représentant légal.

Pour accéder à l’Application depuis un terminal mobile, l’Utilisateur doit télécharger et installer l’Application sur son appareil en se rendant sur :

L’App Store d’Apple pour un appareil iOS ;
Le Play Store de Google pour un appareil Android ;

Afin d’exploiter pleinement les fonctions de l’Application, l’Utilisateur est invité à permettre à l’Application d’accéder à la position de son appareil.

L’Application est disponible sans interruption, sous réserve des aléas liés à la disponibilité de la connexion au réseau internet choisi par l’Utilisateur, de la disponibilité des services fournis par les différents prestataires tels qu’Apple, Google, IGN et OVH. L’Utilisateur est en outre informé que l’Application peut être temporairement indisponible pour maintenance ou réparation.

La FFRandonnée réserve néanmoins le droit, en cas de force majeure, de décision judiciaire ou administrative, sans préavis ni indemnité, de fermer temporairement l’accès à l’Application et n’est pas responsable des dommages de toute nature pouvant survenir de ce fait. Les achats qui n’auraient pas pu être utilisés de ce fait sont alors remboursés à l’Utilisateur.

Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de s’assurer qu’il dispose d’une connexion réseau stable et suffisamment puissante pour garantir un usage optimal de l’Application. Tout téléchargement ou consultation peut se voir interrompu de manière intempestive dans le cas où la connexion réseau est perdue. Dans ce cas, il est de la seule responsabilité de l’Utilisateur de reprendre le téléchargement en cours avant la perte de la connexion.

Accès sans création d’un Compte. Certaines fonctionnalités, comme la recherche et la consultation, le guidage GPS, les statistiques et le téléchargement du parcours, sont proposées, sans que l’Utilisateur ait à créer un compte/se connecter. Pour accéder à l’Application et aux services gratuits, l’Utilisateur doit disposer :

D’un accès internet ;
D’un compte Apple ou Google pour télécharger l’Application et utiliser ses services sur les terminaux iOS ou respectivement Android ;

Les frais liés à la connexion de l’Application et aux téléchargements pouvant s’effectuer dans l’Application facturés par les fournisseurs d’accès ou opérateurs téléphoniques restent à la charge exclusive de l’Utilisateur.

Création d’un Compte. Pour accéder à la fonctionnalité de “Création de circuits”, l’Utilisateur doit s’inscrire en créant un Compte sur l’Application.

L’Utilisateur peut se connecter via différents canaux de connexion, mais devra obligatoirement créer un Compte FFRandonnée qui permettra à l’Utilisateur de s’identifier dans l’Application.

Le Compte doit être créé au nom de l’Utilisateur qui doit renseigner avec exactitude l’ensemble des champs obligatoires demandés et assurer que les données personnelles permettant de l’identifier sont exactes et complètes dès validation du formulaire. La FFRandonnée ne saurait être tenue responsable de l’inexactitude des informations renseignées par l’Utilisateur.

En outre, il sera demandé pour la création d’un Compte :

un nom et prénom
une civilité
une date de naissance
un identifiant personnel FFRandonnée
une adresse mail personnelle valide,
un mot de passe personnel.

L’Utilisateur devra saisir ses identifiants à usage strictement personnel qu’il devra garder secret. L’Utilisateur doit s’assurer que ses identifiants ne sont et ne seront pas utilisés par des tiers.

Afin de valider son inscription, l’Utilisateur doit cocher la case comportant la mention “J’ai lu et j’accepte les conditions d’utilisation” ou autres mentions similaires.

En créant son Compte, l’Utilisateur garantit qu’il protégera les renseignements relatifs à son Compte et sera entièrement responsable de toutes utilisations de son Compte par lui-même ou par un tiers.

La Fédération est susceptible de demander certaines informations complémentaires afin d’attester de la réalité de l’identité de l’Utilisateur. En acceptant les présentes CGU, les Utilisateurs acceptent de transmettre l’ensemble des informations susvisées à la première demande de la Fédération. A défaut, les Services ne seront pas accessibles.

L’Utilisateur s’engage à ne pas créer ou utiliser, sous sa propre identité ou celle d’un tiers, d’autres Comptes que celui initialement créé. L’Utilisateur s’engage à ne créer qu’un seul Compte.

Les Utilisateurs disposant d’un Compte avant la mise à jour des présentes CGU pourront transférer leurs données en liant leur ancien Compte à leur Compte FFRandonnée.

Utilisateurs Adhérents FFRandonnée. Pour les Utilisateurs Adhérents FFRandonnée, l’accès au Service MaTribu est gratuit grâce à leur identifiant FFRandonnée. Les Utilisateurs Adhérents FFRandonnée devront se connecter avec leur Compte FFRandonnée utilisé lors de leur adhésion ou lors de l’achat de leur Titre de participation. Lidentifiant de l’Utilisateur Adhérent FFRandonnée pourra être l’adresse email, le numéro d’adhérent ou l’identifiant souhaité renseigné lors lors de leur adhésion ou lors de l’achat de leur Titre de participation. Ces identifiants sont strictement personnels et confidentiels. L’Utilisateur Adhérent FFRandonnée s’engage à ne pas les communiquer, la FFRandonnée ne pourra être responsable en cas de divulgation. L’Utilisateur garantit qu’il protégera les renseignements relatifs à son Compte et sera entièrement responsable de toutes utilisations de son Compte par lui-même ou par un tiers.

L’accès à MaTribu est automatiquement réalisé après l’achat d’un Titre de Participation. En cas de souscription à un TItre d’adhésion, l’accès à MaTribu sera effectif quelques jours après le paiement effectif de la licence et des cotisations adhérents.

Les Utilisateurs ayant un Titre d'adhésion ont accès gratuitement à la fonctionnalité MaTribu pendant toute la durée de la saison sportive pour laquelle leur licence fédérale est effective, ainsi que jusqu’à quatre-vingt onze jours (91) jours après la fin de période de validité de leur licence. Voir les informations relatives au Titre d’adhésion :

https://www.ffrandonnee.fr/adherer/la-licence-federale/decouvrez-la-licence-federale

Les Utilisateurs ayant un Titre de Participation ont accès gratuitement à la fonctionnalité MaTribu pendant la durée de validité de leur titre (un (1) an). Voir les informations relative aux Titres de participation : https://www.ffrandonnee.fr/adherer/randopass/le-randopass-pour-tous-les-amoureux-de-la-rando

Suppression du Compte. Vous pouvez supprimer à tout moment votre Compte en faisant expressément la demande à la FFRandonnée par écrit au support joignable via l’e-mail : donneespersonnelles@ffrandonnee.fr ou par courrier à l’adresse : Fédération française de la randonnée pédestre, Service MSI, 64 rue du dessous des berges, 75013 Paris.

En cas de non-respect de votre part des CGU, la FFRandonnée se réserve le droit, après vous en avoir informé, de supprimer votre compte dans un délai d’un (1) mois à compter de cette notification.

Abonnement CARTE IGN SCAN 25. L’accès au Service IGN SCAN 25 est payant et nécessite de souscrire à un abonnement selon les conditions générales de vente disponible à l’adresse URL suivante : https://www.ffrandonnee.fr/conditions-generales-de-vente-ma-rando

Pour tout achat de l’abonnement carte IGN depuis l’Application, l’Utilisateur doit suivre les étapes suivantes :

Étape 1 : Ouvrir l’Application sur le Terminal
Étape 2 : Cliquer sur “Abonnement carte IGN”
Étape 3 : Cliquer sur “Profiter de l’offre”

Une confirmation d’achat est envoyée à l’adresse email liée au compte de l’Utilisateur une fois l’achat effectué. Une fois l’achat terminé, l’utilisateur a immédiatement accès aux fonctionnalités décrites à l’article I. L’Utilisateur peut consulter et gérer l’abonnement souscrit depuis l’Application en sélectionnant « Gérer l’abonnement » sur l’écran « Mon Espace » / « Abonnements » de l’Application.

L’Utilisateur devra disposer d’un compte Apple ou Google actif avec un moyen de paiement valide pour souscrire à l’abonnement carte IGN SCAN 25.

Article 4. Services

L’Application est dotée de plusieurs fonctionnalités permettant d’accompagner les Utilisateurs dans leur pratique de la randonnée pédestre, dans un but personnel et non commercial, en leur donnant accès la consultation de cartes, d’itinéraires, de parcours, de points d’intérêts et le guidage sur le parcours, gratuitement, ainsi que le téléchargement des cartes avec abonnement payant, via tous les terminaux iOS et Android.

L’Application contient les Services suivants, sans que cette liste soit limitative :

Connexion / création d’un compte MaRando® ;
Recherche et consultation de Circuits et de points d’intérêts ;
Création de commentaires et notation pour chaque Circuit ;
Géolocalisation et guidage de l’Utilisateur le long du parcours ;
Consultation des Parcours en mode hors-connexion ;
Téléchargement des données itinérantes en PDF et GPX ;
Accès à ses statistiques ;
Mise en favori de Circuits ;
Création de Circuits et de points d’intérêts;
Ajout de Contributions ;
Partage de Contributions ;
Accès à une communauté privée par la fonctionnalité MaTribu;
Créer une communauté privée;
Publications et commentaires sur les communautés privées ;
Publications de textes, de circuits et de points d’intérêt dans les communautés privées ;
Disponibilité d’un fond de carte IGN 1 : 25000 avec achat d’un abonnement payant à l’offre SCAN25 de la société IGN.

Les Services proposés par la FFRandonnée peuvent évoluer et la FFRandonnée se réserve le droit de proposer tous Services qu’elle jugera utile, sous une forme et selon les fonctionnalités et moyens techniques qu’elle estimera les plus appropriés aux Services.

Article 5. Obligations de l’Utilisateur

Obligations. Tout Utilisateur s’engage, durant l’utilisation de l’Application, à respecter les lois et les règlements en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits des tiers ou à l’ordre public. Il est le seul responsable des informations transmises via l’Application, la responsabilité de la Fédération ne pourra en aucun cas être engagée.

En outre, l’Utilisateur s’interdit tout comportement permettant d’utiliser l’Application, notamment afin de :

Commettre un quelconque agissement illégal, préjudiciable, injurieux, raciste, incitant à la haine, portant atteinte à la vie privée ou aux droits privatifs de tiers, notamment droit au respect à la vie privée, droit à l’image, Droit de Propriété Intellectuelle et toutes Contributions d’un tiers utilisateur;
Extraire ou collecter des données personnelles d’Utilisateurs de l’Application par un quelconque moyen ;
Usurper l’identité d’un tiers et/ou publier toute information personnelle d’un tiers sans son accord préalable ;
Diffuser, publier ou stocker des contenus illicites ;
Extraire, enregistrer ou exploiter à d’autres fins que l’unique affichage sur l’Application les Contribution des tiers soumis à droits de propriété intellectuelle et/ou les Droits de Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée ;
Faire un usage professionnel/commercial de l’Application et/ou de ses contenus ;
Supprimer les avis relatifs aux droits d’auteur, aux marques commerciales et aux droits de propriété qui figurent dans l’Application et/ou ses Services et/ou les documents afférents ;
Utiliser un robot, une intelligence artificielle ou tout autre dispositif pour récupérer ou d'indexer tout ou partie de l’Application et/ou des Services, ou pour collecter des informations sur les Utilisateurs à des fins non autorisées ;
Proposer toute promotion commerciale ou tarifs préférentiels de toute autre société ou service ;
Transmettre des virus, vers, défauts, chevaux de Troie ou tout autre élément de nature destructrice ou susceptible de dérober ou révéler des données d’un autre Utilisateur.

L’utilisateur sera tenu pour seul responsable de tout préjudice résultant du non-respect des présentes CGU, la FFRandonnée étant dégagée de toute responsabilité en la matière.

D’une manière générale, tout Utilisateur s’engage à utiliser l’Application avec prudence et discernement, en respectant la vie privée d’autrui, les règlementations en vigueur sur les zones traversées pendant la randonnée et devront toujours rester sur un sentier, même en cas d’indication contraire de l’Application, et ne pas adopter, lors de l’utilisation de l’Application un comportement qui soit de nature à causer un harcèlement des tiers ou à appeler les tiers à se livrer à un harcèlement, à inciter à la haine, la discrimination, le racisme, le fanatisme et à la violence physique d’individus ou de groupes d’individus, à solliciter des fonds pour le financement d'activités illicites, à représenter ou prôner des activités illégales ou des comportements de caractère diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant ou calomnieux ainsi que des informations fausses ou trompeuses, à favoriser ou encourager toute activité ou entreprise criminelle ou donnant des indications ou des instructions sur le moyen de favoriser les activités illégales, l’atteinte à la vie privée, la diffusion et la création de virus informatiques.

Modérations. La FFRandonnée pourra supprimer tout contenu et/ou interdire l’utilisation et/ou l’accès à l’Application, dès connaissance d’agissements contraires aux présentes CGU. Cette modification pourra s’effectuer sans préavis, sans notification ou avertissement préalable, à tout moment et à l’entière discrétion de la FFRandonnée. La FFRandonnée, le cas échéant, pourra prendre toutes mesures appropriées et engager toute action en justice. En outre, elle pourra avertir, le cas échéant, les autorités compétentes, coopérer avec elles et leur fournir toutes les informations utiles à la recherche et à la répression d’activités illégales ou illicites.

Article 6. Responsabilité

La Fédération ne peut être tenue responsable des Contributions publiées par les Utilisateurs sur quelques supports que ce soit ou sur l’Application, notamment via la fonctionnalité MaTribu, et ne donne aucune garantie expresse ou implicite à cet égard.

Les Utilisateurs sont les seuls responsables de l’utilisation qu’ils font de l’Application et des Services ainsi que de la conséquence directe ou indirecte de cette utilisation. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux recommandations de la CNIL et aux réglementations en vigueur.

La Fédération n’a pas connaissance de toutes Contributions, des messages et avis mis en ligne effectués par les Utilisateurs dans le cadre des Services de l’Application, mais peut effectuer une modération, une sélection, vérification ou contrôle si nécessaire. Cependant, au regard de ces Contributions, messages et avis, la FFRandonnée n’intervient qu’en tant que prestataire d’hébergement.

La FFRandonnée n’est également tenue d’aucune obligation de présélectionner, de contrôler, de modifier les informations publiées, elle ne saurait être responsable des choix effectués par les Utilisateurs.

En aucun cas la FFRandonnée, ses comités régionaux ou départementaux ou entités affiliées, ou l’un de leurs salariés, élus, dirigeants, administrateurs, mandataires, revendeurs, partenaires, fournisseurs de contenus tiers ou concédant de licence respectifs, ou l’un de leurs dirigeants, administrateurs, salariés ou mandataires, ne seront tenus responsables de quelconques dommages indirects, incidents, spéciaux, par ricochet ou punitifs découlant de ou se rapportant à :

l’utilisation de l’Application ou des Services ;
l’incapacité à utiliser l’Application ou les Services ;
la modification ou la suppression de contenus transmis via les Services; ou
les présentes CGU.

En aucun cas la responsabilité de la FFRandonnée, dans le cadre des Services, n'excédera la valeur des sommes qu’elle a perçues. L’Utilisateur convient que tout grief tiré de l'Application ou des Services, ou s’y rapportant, doit être formulé dans un délai d’un (1) an à compter du fait générateur du grief, sous peine de forclusion définitive à raison dudit grief. Certains pays ne permettant pas de limiter la durée d’une garantie tacite, il se peut que tout ou partie de la limitation mentionnée ci-dessus ne soit pas applicable.

De plus, la FFRandonnée ne saurait être tenue responsable du non-fonctionnement, d'une impossibilité d'accès ou de dysfonctionnement des Services de l’opérateur mobile des Utilisateurs, à ceux du réseau internet. Il en sera de même pour toutes autres raisons extérieures à la Société. En effet, bien qu’elle mette tout en œuvre pour éviter un usage malveillant de l’Application, la Fédération ne peut être tenue responsable d’éventuels dommages résultant d’une transmission d’un virus ou de tout autre élément susceptible de contaminer les équipements et programmes informatiques.

La FFRandonnée ne certifie aucunement la fiabilité des informations communiquées par les contributeurs et notamment des cartes, textes, photographies, images, vidéos, sons, animations ou tout autre contenu qu’ils insèrent dans l’application la FFRandonnée recommande vivement aux utilisateurs de vérifier ces informations avant de les exploiter.

Article 7. Propriété intellectuelle

Réserve de droits. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les itinéraires, les circuits, les parcours, les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. L’Utilisateur n’est pas autorisé à enregistrer les contenus de l’Application, sur quelques supports et pour quelques utilisations que ce soit, ni à exploiter, reproduire, représenter, modifier, adapter, diffuser, distribuer, transmettre ou utiliser commercialement, en tout ou partie, les Propriétés Intellectuelles en dehors des conditions prévues dans les présentes CGU.

Toute diffusion de la Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée et des Contributions, ainsi que tout autre contenu protégé par les droits de Propriété Intellectuelle, sous quelque forme et dans quelque lieux que ce soit, est interdite.

Propriété Intellectuelle des Contributions. En rendant accessible leurs Contributions insérées par l’Utilisateur sur l’Application, l’Utilisateur devient alors « Contributeur » et accepte que les autres Utilisateurs disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté de visualiser et de partager les Contributions, par défaut, sur l’Application, et ce, pendant toute la durée de l'hébergement des Contributions sur l’Application. En outre, pendant la durée de l'hébergement des Contributions et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible les Services de l’Application via internet ou d'autres supports de communications électroniques, le Contributeur autorise la FFRandonnée à reproduire/représenter les Contributions et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Le Contributeur est par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment les Contributions, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont la FFRandonnée ne saurait être tenue responsable. Il appartient au Contributeur, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données. En cas de désactivation du Compte d’un Contributeur, à l’initiative du Contributeur ou de la FFRandonnée et quelle qu’en soit la cause, les Contributions dudit Contributeur seront retirées du Service.

Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée. L’Application et les contenus mis à disposition dans l’Application sont de la propriété exclusive de la FFRandonnée.

D'une manière générale, la FFRandonnée accorde aux Utilisateurs un droit gratuit, personnel, non-exclusif et non-transférable d'accès et d'utilisation de l’Application et de ses Services sous réserve de l’acceptation et du respect des CGU. Tout autre droit étant expressément exclu sans l’accord préalable écrit de la FFRandonnée. Les Propriétés Intellectuelles et contenus, autre que les Contributions, inclus ou accessible sur et/ou à travers l’Application, notamment tout texte, tout graphisme, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel (ci-après, la « Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée») est de la propriété exclusive de la FFRandonnée ou de ses licenciés, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. La Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée ne doit en aucun cas être téléchargé, copié, altéré, modifié, supprimé, distribué, transmis, diffusé, vendu, loué, concédé ou exploité (en tout ou en partie) de quelques manières que ce soit sans l'accord express et écrit de la FFRandonnée. Les Utilisateurs acceptent de ne pas utiliser ou exploiter la Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée à des fins autres que ceux visés au sein des présentes CGU.

En outre, les Utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer une ou plusieurs œuvre(s) dérivée(s) à partir de la Propriété Intellectuelle de la FFRandonnée (en tout ou en partie), sauf si cette possibilité leur a été expressément octroyée par la FFRandonnée dans le cadre d'un accord distinct.

Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par la FFRandonnée sur l’Application est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.

En outre, les marques GR®, GR® de Pays et Labellisé FFRandonnée® ainsi que leur balisage correspondant sont des marques déposées par la FFRandonnée. Elles désignent les itinéraires créés par la FFRandonnée et identifiés sous le nom de « GR® », balisés de marques blanc-rouge, « GR® de Pays », balisés de marques jaune-rouge ainsi que les PR « Labellisés FFRandonnée® » balisés d’un macaron. La reproduction non autorisée des itinéraires et des marques constitue une contrefaçon passible de poursuites.

Article 8. Données personnelles

Lorsque l’Utilisateur exploite l’Application, il confie certaines données personnelles à la FFRandonnée et son sous-traitant la société CIRCUITS SAS citée en en-tête.

Les données à caractère personnel collectées auprès de l’Utilisateur et traitées par la FFRandonnée et son sous-traitant ont pour finalité de :

permettre à l’Utilisateur d’accéder à l’ensemble de l’Application et de tout ou partie de ses Services de façon individualisée et sécurisée ;
établir des statistiques générales sur le trafic de l’Application et des différentes rubriques qui y sont contenues ;
fournir un service d’assistance et transmettre à l’Utilisateur les réponses à ses requêtes et des informations diverses ;
améliorer et optimiser l’Application et ses performances ;
envoyer par courrier électronique à l’Utilisateur des infolettres (« newsletter ») sur l’évolution de l’Application et des différents Services.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés n°78-17 du 6 Janvier 1978" relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif aux données personnelles, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modifications, de rectification, et de suppression des données le concernant. La FFRandonnée s’engage à la confidentialité, et à la protection des données personnelles des Utilisateurs.

Pour en connaître la procédure et avoir plus d'informations sur la politique de confidentialité de la FFRandonnée, l’Utilisateur doit se rendre à l’adresse suivante : https://www.ffrandonnee.fr/politique-de-confidentialite-ma-rando.

Pour exercer ses droits, l’Utilisateur peut adresser une demande, en précisant le support et son identité :

Par courriel à l’adresse suivante : donneespersonnelles@ffrandonnee.fr
Par voie postale à : Fédération française de la randonnée pédestre, Service MSI, 64 rue du Dessous des Berges, 75013 Paris.

Article 9. Respect de la vie privée

La FFRandonnée porte une attention particulière à la protection de la vie privée des Utilisateurs. Ainsi, les Utilisateurs peuvent à tout moment désactiver la fonction de géolocalisation, mais sont toutefois informés que cela aura pour conséquence de rendre inaccessible une partie des Services proposés par l’Application.

De la même façon, les Utilisateurs peuvent à tout moment effacer l’historique de leurs recherches ainsi que tout contenu personnel mis en ligne.

Article 10. Force majeure

Toute inexécution par la FFRandonnée d’une de ses obligations à raison de la survenance d’un événement de force majeure, à savoir un événement extérieur, irrésistible et imprévisible, qui empêche ou rend anormalement difficile l’exécution de l’obligation en cause, n’engagera pas sa responsabilité.

Article 11. Dispositions diverses

Les dispositions des présentes CGU expriment l'intégralité de l'accord conclu entre les Utilisateurs et la FFRandonnée. Elles prévalent sur toute proposition, échange de lettres antérieures et postérieures à la conclusion des présentes, ainsi que sur toute autre disposition figurant dans les documents échangés entre les parties et relatifs à l'objet des CGU, sauf avenant dûment signé par les représentants des deux parties.

Le fait que l'une des parties aux présentes CGU n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette partie découlant de ladite clause.

Si une ou plusieurs dispositions des présentes CGU sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision devenue définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations des présentes CGU garderont toute leur force et leur portée.

Le cas échéant, la FFRandonnée s’engage à supprimer et à remplacer immédiatement ladite clause par une clause juridiquement valide.

Article 12. Modification et cessation de l’Application

La cessation éventuelle de l’Application est annoncée à l’Utilisateur par email avec un préavis de trente jours (30 jours).

Toute modification ou cessation de l’Application ou des Services dans les conditions susvisées ne saurait engager la responsabilité de la FFRandonnée à quelque titres que ce soit.

Article 13. Modalités de contact de la Société

Pour toutes questions, merci de contacter :

association@ffrandonnee.fr pour toute question relative à votre Titre d’adhésion (téléchargement de licence, mot de passe, erreur dans votre nom ou adresse mail, etc.) ;
info@ffrandonnee.fr pour toute question relative à votre Titre de participation (téléchargement de licence, mot de passe, erreur dans votre nom ou adresse mail, etc.) ;
support.marando@ffrandonnee.fr pour toute question ou problème relatif à l’Application et ses Services.