Le covoiturage, quelle responsabilité pour les animateurs et les clubs ?
Dans le cadre de la vie associative et de ses activités sportives, les clubs et les animateurs sont régulièrement amenés à gérer des déplacements, dans lesquels le covoiturage s’est peu à peu imposé, que ce soit pour une sortie en randonnée, pour des séjours, pour du balisage, ... Économique et écologique, le covoiturage apparaît comme une solution pratique si le conducteur et les passagers sont bien couverts, notamment sur le volet assurantiel …
Qui est responsable ? Quelles précautions faut-il prendre ? Ce sont tant de questions légitimes, qui sont étudiées dans la note fédérale « Associations : le covoiturage, quelle responsabilité pour les associations affiliées ? », rédigée par le service secrétariat général et affaires juridiques, disponible sur le lien suivant.
Le cas du covoiturage pendant les sorties en randonnées, manifestations sportives et autres événements organisé par un club
Plusieurs situations sont possibles :
1. Le Club ne s’immisce pas dans l’organisation et la gestion du covoiturage,
2. Le Club organise le covoiturage.
Situation 1 : l’organisateur ne fait que mettre les participants en contact pour qu’ils fassent du covoiturage
Dans ce cas, l’organisateur ne choisit pas les conducteurs, ne fixe pas les horaires de départ, ne prend pas de commission. Par conséquent : l’organisateur n’est pas responsable du transport, c’est un covoiturage privé entre particuliers et chaque conducteur est responsable de ses passagers (assurance, conduite, sécurité, etc.). L’organisateur ne peut pas être tenu responsable en cas d’accident. Néanmoins, le club pourrait voir sa responsabilité être engagée dans des cas exceptionnels : Si le club a préalablement connaissance qu’un conducteur est dangereux ou inapte et ne fait rien, ou si le club encaisse une participation financière pour le transport, désigne les conducteurs, ou encore définit le montant des participations financières entre covoitureurs.
Situation 2 : l’organisateur organise activement le covoiturage entre les participants
Dans ce cas, l’organisateur prend part à l’organisation du transport et donc du covoiturage entre les participants. Par conséquent : il peut être considéré comme un organisateur de transport, même si ce n’est pas à titre professionnel. On parle de co-organisation du transport. Sa responsabilité peut être engagée en cas de problème et il doit s’assurer que les conducteurs sont bien assurés et en règle. En cas d’accident : le club peut être tenu partiellement responsable s’il y a eu une faute dans l’organisation et en cas de litige, le club pourrait être sollicité.
Le club peut prévoir une mention encadrant l’organisation du covoiturage sur son document d’inscription.
Plus d’informations sur la note covoiturage sur le lien suivant.