CSI/GHL : Diffusion mise à jour de la Procédure d'homologation - édition 2021

mer. 17/11/2021 08:46
De : Olivier CARIOT
A : Olivier CARIOT

CONTEXTE   Diffusion mise à jour de la Procédure d’homologation – édition 2021
EXPÉDITEUR   Claudie Grossard                                                              SERVICE   APIC
CONTACT POUR SUIVI   Olivier Cariot (ocariot@ffrandonnee.fr)


REPONSE / ACTION SOUHAITEE ?   OUI   NON X     DATE LIMITE DE REPONSE / D’ACTION? Non concerné

DESTINATAIRE(S) / COPIE

Présidentes et Présidents des Commissions Régionales et Départementales Sentiers et Itinéraires

Copie : Présidentes et Présidents des Comités Régionaux et Départementaux, GHL, Comité directeur et services APIC, ATP, managers

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous informer qu’une actualisation de la Procédure fédérale d’homologation en GR® vient d’être réalisée.

Si les fondamentaux de cette procédure n’ont pas évolué, cette nouvelle édition s’avérait nécessaire afin d’intégrer le processus de gestion de l’homologation dans la nouvelle version de Websig.

Nous en avons profité pour actualiser certains éléments :
- Ajout d’une nouvelle étape facultative, dite de « consultation préalable » en amont de l’avant-projet.
- Précisions apportées sur les modalités d’intégration des voies vertes et sur la notion de route à grande circulation.
- Rationalisation des retours du GHL pour alléger la procédure : les enregistrements des décisions sur les projets de modifications ne feront plus l’objet de courrier individuel mais pourront être consultés directement dans websig.

Par ailleurs, les contenus du document ont été fractionnés en trois volets distincts :
1. La procédure d’homologation en elle-même, qui peut ainsi être consultée par le réseau fédéral lors de la constitution des dossiers mais aussi être communiquée aux territoires, partenaires des projets.
2. Les fiches (aussi appelées formulaires) sous la forme de fichiers numériques, directement renseignables au format pdf.
3. Les modèles de convention de balisage et de passage, actualisés.
Aussi, la maquette des pages présentant les différentes étapes de la procédure, anciennement sous la forme d’un tableau, a été réorganisée en mode portrait, avec une couleur par nature de l’étape.

Enfin, les quelques rubriques en italique concernent essentiellement les Comités départementaux et leur Commission Sentiers et Itinéraires, qui n'auraient pas encore adopté le dispositif du Websig.

L’ensemble des documents (procédure + fiches à compléter + modèles de convention) est à télécharger depuis la « Boite à Outils » des CSI (Mission 4 - Outil 6 « Constitution et suivi des dossiers GHL ») ou en cliquant directement ici.

La procédure peut être également consultée sur le site internet institutionnel de la Fédération, rubrique « la Fédération/Espace Professionnels /Les ouvrages techniques d’aménagement » ou en cliquant directement ici.

Une impression papier en 2 500 exemplaires sera également disponible courant janvier 2022. Nous vous informerons alors des modalités de diffusion.

Nous comptons sur votre engagement afin d’utiliser ces nouveaux éléments pour constituer vos prochains dossiers.

Pour toute information complémentaire, n’hésitez pas à vous rapprocher d’Olivier Cariot, chargé d’étude des dossiers d’homologation (ocariot@ffrandonnee.fr)

Bien cordialement,

Claudie Grossard
Présidente de la Commission Nationale
Sentiers et Itinéraires
06 74 00 29 10
cgrossard@ffrandonnee.fr